6.8.14

Programme Un jour – un incoterm : FOB (Free on Board)

Pour ce 3e jour du programme ‘‘Un jour - un incoterm’’ je vous propose de parler d’un incoterm exclusivement maritime : Free On Board (FOB).

Avec l’incoterm FOB, la marchandise voyage aux risques et frais de l’acheteur. Le vendeur inexpérimenté peut donc l’utiliser grâce à la relative simplicité des opérations logistiques.

Responsabilités du vendeur en FOB


Il doit mettre la marchandise à disposition au port d’embarquement, à bord du navire choisi par l’acheteur. Il doit également accomplir les formalités de douane à l’exportation, s’il y a lieu. Avec l’incoterm FOB, le vendeur remplit son obligation de livraison dès que la marchandise est à bord du navire au port d’embarquement désigné.



Responsabilités de l’acheteur en FOB


Il choisit le navire, paye le fret maritime et l’assurance puis s’occupe des formalités à l’arrivée. Il supporte aussi tous les frais et risques de perte ou de dommage que peut courir la marchandise depuis l’embarquement à bord du navire.

Variante de l’incoterm FOB


« Mise à FOB » est le terme utilisé par les transitaires pour indiquer que les opérations préalables à la mise à bord ont été effectuées. Ceci inclut les opérations de dédouanement export, si nécessaire.

L’ensemble de ces opérations représente un coût, à payer par le vendeur, appelé parfois frais de mise à FOB. Le « FOB STOWED » et/ou le « FOB STOWED and TRIMMED » (FOB arrimé et équilibré ou FOB arrimé) sont des variantes. Le vendeur prend en charge la totalité des frais supportés par la marchandise au port d’embarquement.

Cependant, il faut préciser dans le contrat où se situe le transfert des risques, le vendeur doit fournir à l’acheteur tout document ou information relative à la sécurité nécessaire pour l’exportation et/ou l’importation de ses marchandises et/ou pour leur transport jusqu'à leur destination finale. Les documents fournis et/ou l’assistance prêtée sont aux frais et risques de l’acheteur.

Les FOB américains


Les FOB américains sont différents. Aux États-Unis, l’Incoterm FOB (Free On Board) ne renvoie pas à une expédition en bateau ou à un port. Elle renvoie plutôt à une destination américaine, à la frontière. Pour les Etats-Unis, il peut exister principalement quatre sortes de FOB :

- FOB/Point de départ : l'acheteur paie pour tout.

- FOB/Frontière : le fabricant paie jusqu'à la frontière, sans dédouaner la marchandise.

- FOB/Point de vente : la marchandise se rend jusqu'à une destination, une ville américaine désignée. C'est donc le fournisseur qui paie le dédouanement de la marchandise. Il faut toujours inscrire le point franco choisi, en général la ville.

- FOB/Destination dédouanée : dans ce cas, le fabricant s’occupe de tout sans le concours de l’acheteur. On dit aussi DDP/Livré droits payés. La plupart des ventes aux États-Unis se font sur cette base.

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